Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GECOM
GECOM - Groupe d'Etude pour le Conditionnement Moderne, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 41, rue du Capitaine Guynemer COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1303127
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1995

Présentation de la marque GECOM

Déposée le 21 mars 1985 par l'association loi 1901 GECOM - Groupe d'Etude pour le Conditionnement Moderne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GECOM - Groupe d'Etude pour le Conditionnement Moderne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque GECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

GECOM - Groupe d'Etude pour le Conditionnement Moderne a également déposé les autres marques suivantes : GECOM , OPERATION PELICAN


GECOM - Groupe d'Etude pour le Conditionnement Moderne, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 41, rue du Capitaine Guynemer COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA - France


Inscription - Changement d'adresse n°15219 - Publication au BOPI 1985-34

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguette de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, particulièrement emballages. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, particulièrement emballages.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.